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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, …