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Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… la racine de bruyère, l’ambre, l’écume de mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… (même de forme carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os …

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