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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en … ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 ‑ Rubans sans trame, en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, … réfléchissante ou non réfléchissante 7003.19 - - Autres 7003.20 - Plaques et feuilles, armées 7003.30 - … présente généralement peu ou pas de transparence. Il peut aussi être coloré artificiellement dans la masse au moyen de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion … à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures actives, que les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux … gazéifiés). 4) Les vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins de haute …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - … - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non … les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils …
Explanatory notes
… (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils … ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) Pinces (même coupantes ), tenailles, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici … terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. … Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une bouillie épaisse qui, placée dans … concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent aussi directement par le traitement de la fécule réduite en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …