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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… 1)    Les préparations pour le décapage des métaux . Ce sont des préparations étudiées pour débarrasser la surface … afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade sidérurgique antérieur (pour préparer le métal aux opérations d'étirage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… cuivre (à l'exception des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de … minimale en cuivre de 97,5 % en poids) est obtenue en ajoutant au cuivre affiné mentionné ci‑dessus, un ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres … ‑ Mullite 2508.70 ‑ Terres de chamotte ou de dinas La présente position couvre toutes les matières argileuses … ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles sont la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… des principaux polymères naturels ou modifiés de la présente position. 1)     Acide alginique, ses sels et ses … précipitant l'extrait en présence d'un acide minéral ou en traitant l'extrait pour obtenir un alginate de calcium impur … l'eau, mais ses sels d'ammonium et des métaux alcalins se dissolvent aisément dans l'eau froide en formant des …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets de fantaisie montés à …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et … 2208.60 - Vodka 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… sulfonés, nitrés ou nitrosés A.- ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou des phénols … radical hydrocarboné (alkylique ou arylique); on peut les représenter par la formule schématique suivante : (R-O-R 1 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous … de la Note 7 de la Section XV, cette position couvre également les poudres de cuivre mélangées à d'autres poudres de métal commun (notamment la poudre dite de bronze , consistant en un simple …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont

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