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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant … (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en verre de sécurité, en matière plastique (poly(méthacrylate de … ou à la protection de la vue, en sont exclus des objets servant à masquer ou à protéger la plus grande partie du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A)   Les boîtes de montres des … du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le … de montres‑bracelets se composent souvent de deux parties seulement. C'est la boîte‑calotte , dans laquelle la carrure …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… résultant du découpage de fils de fer ou d'acier et servant aux usages susmentionnés. B.‑ POUDRES Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de la fonte, de l'éponge de fer ou du fil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… enregistrés sur le même support.  L’enregistrement peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont … ou une cellule magnétique.  Sous réserve de la Note 3 de la Section XVI, les appareils susceptibles de reproduire à la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat … 2°)   Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de … générales de la Section XI).         Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour … coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc.         Les fils du présent groupe peuvent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1)    Les … les articles textiles en fibres de tourbe relèvent de la Section XI . 4)    Les briques non cuites , en dolomie … premier chauffage du four même dans la structure duquel ils seront incorporés. Présentés cuits, les articles de l'espèce …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B)   Les … des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à freiner l'avion au moment de son atterrissage en … pas les autres dispositifs tels que les dispositifs de sécurité (filets, par exemple). C)   Les appareils au sol …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour … etc. Les schistes bitumineux et les sables bitumineux servent à l'obtention des huiles minérales. Par contre, ne … l’eau et des émulsifiants (agents de surface) ajoutées aux seules fins de faciliter leur manutention et leur transport, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… d'acrylonitrile‑butadiène-styrène (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du … pour fabriquer des emballages à jeter et des articles pour servir des aliments. Certains copolymères du styrène …