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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.20
… Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3
… Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …