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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, … à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première.  Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1)    Les pâtes mécaniques , qui …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… métal ou des filés métalliques du n° 56.05 sont compris ici lorsque les fils de métal ou les filés métalliques du … le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés métalliques du n° 56.05 interviennent …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon               ‑ … seulement les graines de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - … pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le … 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et … tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons obtenus … qu'en principe les n ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 se rapportent à des déchets et rebuts triés, le classement dans …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte)               - De porcins : 4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue ) … Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de …

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