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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant … chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme … tubes lance‑torpilles, lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, … de schappe, contrairement aux fils de soie de la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres continues, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par … par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent groupe couvre les locomotives et les locotracteurs … , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les … et une soute à combustible. * *    * Sont exclus de la présente position les tracteurs automoteurs construits pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de … coudes, raccords, par exemple) restent classés dans la présente position pourvu qu'ils conservent leur caractère de tubes ou tuyaux. Entrent également dans la présente position les tubes en caoutchouc vulcanisé, coupés …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui provient d'une source extérieure fixe, est capté soit par un … deux rails conducteurs disposés dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial … qui sont des engins autonomes se déplaçant par leurs propres moyens et équipés d'un moteur diesel ou d'un moteur …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux … qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux précieux ou des doublés ou plaqués de métaux précieux ( Chapitre 71 ). e)     Les moulins à café et à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, … filetés, -      soit par soudage bout à bout ou par soudage après emboîtement ou emmanchement, pour les raccords à … amovibles en acier. Parmi les accessoires de tuyauterie compris ici, on peut citer les brides plates ou à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules … ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour se dérouler sans l’intervention d’un … Bien que les véhicules aériens sans pilote puissent présenter différentes formes et tailles, ils sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers …