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Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ … discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ … du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… la liqueur de cuisson est une solution de soude caustique (hydroxyde de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il … de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait que du sulfate de sodium, … importantes aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), … hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, … A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b)    La patronite, sulfure de vanadium. c)    La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d)    La vanadinite, chlorovanadate de plomb. Les oxydes de vanadium fondus …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes matières.  En règle générale, les … qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en … pour lits d’hôpitaux, tables d’opération ou fauteuils roulants, ni les compresses d’allaitement et autres articles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou … de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu compte des … ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    Les cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement ( n ° 92.09 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de … ). c)    Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). d)    Les tubes, tuyaux et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de … d'une teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés … Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres minerais de fer finement broyés pour …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de … les cylindres de cardes ou sur les peigneuses; les barbes, provenant des étirages; les fragments de rubans ou de … les amas de fils entremêlés et les autres déchets de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure … Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La …

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