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Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés … que carrée ou rectangulaire, ceux qui sont égrisés, polis, chanfreinés, percés ou autrement travaillés. b)    Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou laques colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de … polyacryliques, le poly(acétate de vinyle) ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de … et additionnées d'une forte proportion de matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou … dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement … les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n °  62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les … à la fin des Considérations générales du présent Chapitre. c)    Les accessoires du vêtement (gants, mitaines …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3)    Les cantonnières qui sont … de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. … manifestement conçues pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point … pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les acides … désoxygénés et qui se composent exclusivement de chaînes d’hydrocarbures aliphatiques ( n° 27.10) . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de … lui sont propres. Le gluten est principalement utilisé pour enrichir en protéines les farines destinées à la fabrication … exclus de cette position : a)    La farine de froment enrichie par l'adjonction de gluten ( n° 11.01 ). b)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… les trépieds afin de limiter les mouvements aléatoires. Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », … conçus spécialement pour être utilisés avec les articles du Chapitre 93 . ______________________ …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la nature des diatomées. Ce dernier … calcinée en présence d'agents frittants, tels que le chlorure de sodium ou le carbonate de sodium ( n ° 38.02 ). …