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Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1)    Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les … pour poupées ( n° 95.03 ). b)    Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du fil … but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du type ordinaire à … manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en métaux communs … se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a)    Les rasoirs de sûreté en matières …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres … nucléaire. Pour les usages nucléaires, le zirconium doit être préalablement purifié jusqu'à ne contenir que de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids … n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids … d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2610

Explanatory notes

… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de chrome et de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; … coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; …