WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux … aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales … De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium … inhalation. Lors de l'inhalation, le capteur de la batterie réagit et l'intérieur de la cartouche est chauffé, ce qui … capsule de tabac (voir fig. 2 ), la vapeur de la cartouche réchauffe les granulés de tabac reconstitué et absorbe les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à … de phares, de feux de freinage, d’un avertisseur sonore, de rétroviseurs, de catadioptres, d’un frein à main et d’une caméra de recul. L’habitacle est équipé de ceintures de sécurité, d’un …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… 1. Amidon de maïs amphotère à base d'amidon de maïs cationique à amine … et du silicium (0,000392 %). Une partie du phosphate ajouté réagit/forme une liaison avec l'amidon pour former des … partie de phosphate ajouté demeure non liée dans le produit résultant. Les groupes anioniques et les phosphates non liés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite de sodium, du chlorure de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde … sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …