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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

INN

… … énasidénib … eptapirone … imaradénant … iméglimine … otéracil … ponazuril … resmétirom … sivopixant … vorasidénib …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.90

INN

… … naminidil … néluxicapone … omavéloxolone … pacrinolol … tériflunomide

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

INN

… … fumarate de tépilamide … tradécamide … valrocémide … versétamide

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20

INN

… de benfurodil … butylphthalide … fostriécine … irosustat … ivermectine … lomévactone … losigamone … métesculétol … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90

INN

… sodique … ardéparine sodique … bémiparine sodique … certoparine sodique … daltéparine sodique … déligoparine …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le … que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en …

Legal note

… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire … pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en …

Legal note

… du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de filaments …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, … des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de … de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas …

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