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Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, … ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, … battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… - - De conifères 4704.29 - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide … La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très … texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences concrètes de fleurs, en essences absolues ou en mélanges … par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas  : a)    Les vinaigres de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… (+).               ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 1001.91 … d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une … de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1)    Des éléments chimiques du … généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils scientifiques. Parmi les alliages de … parfois avec addition de cadmium, etc. (alliages de Darcet, de Lipowitz, de Newton, de Wood, etc.), utilisés … les chaudières ou dans les appareils de protection contre l'incendie ou comme alliages de moulage. 2)    L'alliage …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur … et maintenir la pression. 6)    Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde … de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement utilisés pour le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à … de matières isolantes (fibres de verre, liège ou feutre).  Cette position comprend également les bouteilles isolantes à …

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