… n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les …
… brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune … notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de …
… de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position comprend également l'avoine … les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° …
… à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des … sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une …
… moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …
… et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n° 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de …
… inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent … des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, … différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu …
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