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Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+).               - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure … du sous-genre Poephagus , comme les yaks du Tibet ( Bos grunniens ). 2)     Les buffles  :        Cette catégorie …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les … citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes … destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus importants sont … smaltine (arséniure de cobalt). Ces minerais sont d'abord transformés par fusion en mattes ou en autres produits … métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une … électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une … portée au rouge. 3)  Les briquets et allumeurs chimiques . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1)    Les chariots‑gerbeurs automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont … une plate‑forme destinée à supporter la charge pendant son transport sur de courtes distances.        Commandé le plus …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des diverses parties. La … sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette position couvre, en … sécurité, les filets pour décors de théâtre, les filets à provisions et les filets similaires (servant au transport de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres substances et non autrement transformée, même contenant des graines, des parties … fruits séchés ou de fruits à coques. Sont également rangés dans la présente position tous les mélanges de fruits séchés … des caissettes, des paquets en emballage cellulosique, etc. Certains fruits séchés ou mélanges de fruits séchés de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… tel que diodes, triodes ou autres éléments dits actifs . Certains circuits de base ou vierges sont composés des seuls éléments conducteurs imprimés, généralement constitués de bandes ou de lamelles minces, uniformes, avec, … circuits imprimés peuvent être superposés et connectés ensemble (circuits multiples). On classe également ici les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont … non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de … leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de …

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