… : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres - De machines ou … ( n° 85.11 ). b) Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non …
… homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, … des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus …
… de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression … par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique 8702.30 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, … de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à piston, …
… instruments ou articles du présent Chapitre, autres que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ). b) Les articles à …
… ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques - Meubles en autres matières, y compris … - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes …
… tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la main ou de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas … tissées à la main résultent du travail d'entrelacement, effectué à la main, des fils de chaîne, tendus sur le métier …
… appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que la démonstration dans les établissements scolaires, les … de 's Gravesande (pour expérience de dilatation), le disque de Newton (recomposition de la lumière solaire). 2) … (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage électrique), les modèles de corps stéréométriques, de …
… d'une cylindrée excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette … d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, …
… couvre les turboréacteurs, les turbopropulseurs ainsi que les autres turbines à gaz. Les turboréacteurs, … et d'une tuyère, c'est-à-dire d'un canal d'éjection conique convergent placé dans le conduit d'échappement des gaz. …
… pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la … des isolateurs varient avec les conditions électriques, thermiques ou mécaniques dans lesquelles ils sont appelés à servir. En …
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