… - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les … pour poupées ( n° 95.03 ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement …
… Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du fil … but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de …
… discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à … manches en métaux communs. 2) Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en métaux communs … se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a) Les rasoirs de sûreté en matières …
… Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres … nucléaire. Pour les usages nucléaires, le zirconium doit être préalablement purifié jusqu'à ne contenir que de …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids … n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids … d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; … coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa …
… ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; …
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