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Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de … peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être … de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous forme de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les … de talc se présentant sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … les moules et rouleaux à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… survêtements de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la … à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, présentés isolément. La … d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . … les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs doux, les cœurs d'artichaut, les cœurs de palmier, les lynames, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les … des déchets de caoutchouc vulcanisé réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous … des diamines ou bien de certains amino­acides condensés sur eux‑mêmes (l'acide 11‑aminoundécanoïque, par exemple) ou par … polyamide‑6,9, le polyamide‑6,10 et le polyamide‑6,12. On peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou … qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts et s'arrêter au poignet, ou être … naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le … B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles … préparées (farines fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 … entre autres : 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., … manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se …

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