… n'excède pas 4 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements … robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 …
… 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou … relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) Les hématites rouges (oligiste, … de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres minerais …
… d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux … à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires …
… couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la … sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les matelas à eau ( n°s 39.26, 40.16 …
