… similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant … (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en verre de sécurité, en matière plastique (poly(méthacrylate de … ou à la protection de la vue, en sont exclus des objets servant à masquer ou à protéger la plus grande partie du …
… ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A) Les boîtes de montres des … du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le … de montres‑bracelets se composent souvent de deux parties seulement. C'est la boîte‑calotte , dans laquelle la carrure …
… résultant du découpage de fils de fer ou d'acier et servant aux usages susmentionnés. B.‑ POUDRES Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de la fonte, de l'éponge de fer ou du fil …
… enregistrés sur le même support. L’enregistrement peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont … ou une cellule magnétique. Sous réserve de la Note 3 de la Section XVI, les appareils susceptibles de reproduire à la …
… blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat … 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette …
… des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de … générales de la Section XI). Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour … coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou de sellerie, etc. Les fils du présent groupe peuvent …
… des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1) Les … les articles textiles en fibres de tourbe relèvent de la Section XI . 4) Les briques non cuites , en dolomie … premier chauffage du four même dans la structure duquel ils seront incorporés. Présentés cuits, les articles de l'espèce …
… le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B) Les … des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à freiner l'avion au moment de son atterrissage en … pas les autres dispositifs tels que les dispositifs de sécurité (filets, par exemple). C) Les appareils au sol …
… manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour … etc. Les schistes bitumineux et les sables bitumineux servent à l'obtention des huiles minérales. Par contre, ne … l’eau et des émulsifiants (agents de surface) ajoutées aux seules fins de faciliter leur manutention et leur transport, …
… d'acrylonitrile‑butadiène-styrène (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du … pour fabriquer des emballages à jeter et des articles pour servir des aliments. Certains copolymères du styrène …
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