WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ … ou absorbant (laine d'amiante, caoutchouc spongieux, ouate de coton, etc., imprégnés ou non) susceptible d'être …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces …
Explanatory notes
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits similaires, à … (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, … Les produits de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, arrondissage des … aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, … pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine acquièrent leur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques … tannants naturels. La présente position comprend en outre des produits qui, en dehors de leur utilisation …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et … en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des … dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes métalliques de sûreté, avec …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non … également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …