… - Autres turbines : 8406.81 - - D'une puissance excédant 40 MW 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur …
… des moteurs à piston à allumage par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission et d'échappement, etc.; ils …
… 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les …
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les … autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons … de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou …
… de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en métaux … ) et qui, d'autre part, ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du …
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages mères de la présente position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans une …
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres propulsives. …
… side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une … des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par …
… 7304.90 - Autres Les tubes, tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et écroûté, une …
… de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les fils de tous textiles … métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en présence … métalliques). Les fils textiles guipés de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de …
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