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Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres … rouge, sert à préparer le carmin ( n° 32.03 ) et la laque carminée ( n° 32.05 ).        Parmi les insectes …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de quebracho 3201.20 - Extrait de mimosa 3201.90 - Autres A)   … substances telles que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils sont de couleur généralement jaune, brune ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… affiné et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, … électrolytique, par extraction électrolytique, par affinage chimique ou par affinage au feu. Une autre catégorie de … (d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids) est obtenue en ajoutant au cuivre affiné mentionné ci‑dessus, un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… rouges ( Oncorhynchus nerka ) 0303.12 - - Autres saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, … obesus ) 0303.45 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0303.46 - … australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux indo-pacifiques ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, … comportent, en règle générale, des verres travaillés optiquement. Les lunettes protectrices et autres articles employés aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques plats ou bombés, en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… libériennes reprises ici sont plus douces au toucher que la plupart des fibres végétales du n° 53.05 et elles … la présente position on peut citer : 1)     Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le … (Brésil), Cæsarweed (Floride). 7)     La Crotalaria juncea connue sous les noms de chanvre des Indes, chanvre de Sunn, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement dans les usines, les entrepôts, les ports ou les … conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et de … très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des livres … feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées pour d’autres opérations de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres               - Copolymères … dispersion aqueuse 3905.29 - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non … - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . Un polymère …

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