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Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils … à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec . L'hydrogéno-orthophosphate de calcium contenant en … la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, cette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… Le tall oil brut, de couleur brun foncé et de consistance semi‑fluide, consiste en un mélange d'acides gras … et impuretés diverses), dans des proportions qui varient selon la nature du bois utilisé. Le tall oil raffiné peut … soit par d'autres procédés (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un liquide de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que … . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, l'expression de semence couvre seulement le sorgho à grains qui est considéré par les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pour une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du … systèmes de chauffage du tabac dans lesquels le chauffage s’effectue par des dispositifs électriques (EHTS), par des … personnels similaires à des fins récréatives ou de sevrage tabagique, y compris les produits  qui prétendent  …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de … exemple). On peut citer parmi elles les encres fixes aux sels de fer, les encres fixes au campêche, les encres à base … ou de pâtes. Cependant, la présente position couvre non seulement les encres concentrées encore liquides, mais …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… de décolletage               - Autres : 7214.91 - - De section transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les … autant que la section transversale corresponde à l'une des sections géométriques définies à la Note 1 m) du présent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… n ° s 56.02 ou 56.03 6210.20 ‑ Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 6210.30 ‑ Autres vêtements, des types … A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements … des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit … couleurs allant du jaune au blanc en passant par le vert, selon les proportions des constituants, utilisés en …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1)   Les véhicules aériens plus … entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou pour le transport des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… à 30 °C, de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées ayant subi la … 1)    Le vinaigre de vin . Il s'agit d'un liquide présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge …