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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… 181 mm) pour motocycle. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en … retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni … dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation … animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du terpinéol, destinée à être employée sur mica ou sur verre, au …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre … brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou … mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la … dorure, le polissage du cuir, du papier, etc., les bouchons décoratifs avec tête en agate ou autres pierres gemmes, les …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement … pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les …
Explanatory notes
… ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les … moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont maintenues assemblées en forme au … classés dans cette position peuvent être présentés démontés ou partiellement assemblés et même être doublés ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans …