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Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous … . b)    La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde … grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés … naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les raisins dits … , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec …