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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur … du molybdène, du tungstène, du niobium, de l'aluminium, du titane, etc., qui améliorent sensiblement la résistance …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur … 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       …       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles …

Legal note

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       …       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine … 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine … 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …

Legal note

…       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de … ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible …

Legal note

… de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de … ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou … brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou … brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions … que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions … que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température …

Legal note

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température …

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