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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont … a)    Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. … de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – … montés. Montés sur des outils, ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… ou autrement préparés.               ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - … de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour … explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette sous-position. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… et par divers équipements de pont pour la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. B.    Les … comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 … forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de … Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages techniques du n° 59.11 . c)    Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres chaussures à … nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par électrolyse. Le zirconium est un métal gris‑argent, … pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments … la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des … le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être … de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la … ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène et du styrène. … par de l'eau ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme milieu aqueux . La …