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Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… de la noix muscade. D'un rouge écarlate lorsqu'elle est fraîche, elle jaunit en vieillissant, devient cassante et a … variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois blanche. c)    Les amomes et cardamomes , parmi lesquels, on … de coques isolées, de la grosseur d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques … des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les … matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… pour être utilisé dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additif dans l'alimentation des … mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de la présente position peuvent être … cacao. En complément, le yoghourt peut être additionné de chocolat, d’épices, de café, ou d’extraits de café, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… additionnés d'autres ingrédients (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate de sodium, matières colorantes, … milieux de culture préparés consistent en mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… en présence d'un catalyseur (platine, oxydes de fer, de chrome, de bismuth, de manganèse, etc.). On peut aussi … de sodium naturel. Les impuretés (acides sulfurique ou chlorhydrique, vapeurs nitreuses) sont éliminées par distillation et par passage d'air chaud. C'est un liquide toxique, incolore ou jaunâtre. A …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… d'enveloppes (en fuseaux ou panneaux).   3) Les cercles de charge.   4) Les ballonnets compensateurs.   5) Les … compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, hublots, etc.). … les hélices et les rotors.    8) Les leviers de commande : manches à balai, palonniers, leviers de manœuvre divers.    …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° )   les articles … y compris les paniers à poissons ou à fruits. 2)    Les bourriches, billots et emballages similaires en éclisses ou … homards et articles similaires; les cages à oiseaux et les ruches. 6)    Les plateaux, les paniers à verser le vin, les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… de la monnaie et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques … correspondantes). b)    Les monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( … coupées ou martelées, qui sont admises au régime des déchets ou débris du métal brut correspondant. ° °   ° Note …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… constituées par des produits réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire … intérieurs des fours, parfois lorsque ceux‑ci sont encore chauds, à l'aide de pistolets spéciaux qui projettent les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, … réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par … d'expansion (ou de dilatation) pour installations de chauffage central, les récipients pour matières solides, …

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