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Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins … Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par … en dispersion dans de l'eau et contenant une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la vulcanisation des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , … à l'eau ammoniacale pour éliminer l'anhydride sulfureux, et qui est utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… n° 53.05 ou des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 …           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa … que le soufre obtenu par le procédé Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte qu'il n'est pratiquement jamais raffiné; il est généralement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état liquide dans de l'eau froide ou dans un jet de vapeur. Les … grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la … de roulement défectueuses de petits calibres qui, bien qu'étant utilisées aux mêmes usages que les grenailles, sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une graisse. Elle est utilisée pour préparer … dans l'eau, mais elle peut cependant absorber une grande quantité d'eau en se transformant en une émulsion de … ou de cosmétiques. La lanoline légèrement modifiée qui conserve le caractère essentiel de la lanoline et les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves               - Champignons et … ( Tuber spp .) . 5)    Les fruits de certaines variétés botaniques du genre Capsicum ou du genre Pimenta . Ces … poivrons ou piments doux ( Capsicum annuum var. annuum ), qui sont les plus doux et les plus gros des fruits du genre …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… - - Autres               ‑ Autres : 4407.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4407.92 - - De hêtre ( Fagus spp. ) 4407.93 - … ) 4407.99 - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens … voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2)   … fusils de chasse, etc. 3)   Les balles en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour … 5)   Les parties mécaniques de certaines munitions telles qu'hélices spéciales ou gyroscopes spéciaux, pour torpilles. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans … et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du … incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque quelques éléments (par exemple pare‑brise, portières) ou …