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Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides … échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de … couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes … nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du … des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caout­chouc durci ou autres matières, utilisés …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les … des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …