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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… après tissage, pour produire des poils. On obtient un résultat semblable en disposant des fers parallèlement aux … sortes de côtes parallèles dans la direction de la chaîne, restent classés dans la présente position (voir la Note 2 du … (par exemple celles obtenues par collage, couture, etc.) relèvent du n° 43.04 . Il est à noter que, parmi les tissus …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les … Les accumulateurs électriques de ces motocycles du type « rechargeable » peuvent être rechargés en les branchant sur une prise du réseau …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors …
Explanatory notes
… textiles usés, souillés ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), la …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… travaux de finissage. Ces bandes, de longueur indéterminée, restent comprises dans cette position pour autant que leurs bords soient parallèles et rectilignes et que leur largeur soit supérieure à 30 cm. … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, …
Explanatory notes
… outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres … couteaux de bouchers ou de charcutiers; les couteaux pour relieurs ou cartonniers; les couteaux pour tanneurs, … celles‑ci sont logées dans le manche. Sont également reprises ici les lames destinées à la fabrication des …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même si elle a été … stéarine de poisson , partie solide des huiles de poissons réfrigérées, obtenue par pressage et décantation de ces … et huiles raffinées de poissons ou de mammifères marins restent comprises dans cette position; lorsqu'elles ont été …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés … fils de soie se différencient des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont … trames (soies de trames). Les trames proprement dites résultent de la torsion, généralement peu serrée, de deux ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, … utilisée comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport … du mélange eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …