… comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits … position : a) Les poudres et paillettes d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que …
… englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les … les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, …
… qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui …
… désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les … une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, …
… couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de …
… obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange … Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz …
… une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer … se présentent généralement sous forme de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique …
… - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente … en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi …
… manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du … les barbes, provenant des étirages; les fragments de rubans ou de mèches; les duvets de cardes; les amas de fils … retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés et les fibres provenant de l'effilochage de …
… 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, … des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à … la présente position les invertébrés aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
