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Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… absorbantes, les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes matières.  En règle … de la présente position sont jetables.  Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en … contenus dans le cœur absorbant.  La forme des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en … en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues … et les fibres provenant de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes … bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la … l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, … même broyés ou moulus, ou agglomérés sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentés sous forme de cylindres, boulettes, … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La lupuline est une poussière …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, … leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils … relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme spéciale …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance … présenter; il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les filaments …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la … bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, ces articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également …