WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.30
… Stylos à plume et autres stylos …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, … et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou … à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ … ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 ‑ Dentelles à la main I.‑ … ET TISSUS A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à …
Explanatory notes
… dites à ciseaux , etc.), ainsi que les jumelles utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont … outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant utilisables après introduction d'une pièce de monnaie. 3) … est un miroir, les lunettes astronomiques (ou réfracteurs) utilisent comme objectif un système de lentilles, dont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - … structurels 2937.12 - - Insuline et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et … esters de dérivés halogénés), pour autant qu’ ils soient utilisés principalement comme hormones. V) Les analogues …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne …
Explanatory notes
… une pellicule élastique très résistante. Cette huile est utilisée principalement pour la fabrication des peintures, … huile semi-siccative dont les qualités supérieures sont utilisées pour la fabrication de produits dits shortenings , … ambiante. Elles peuvent être utilisées pour la même gamme d’utilisations que les huiles végétales. Les huiles obtenues à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris …
Explanatory notes
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris … préparés, même conditionnés sous des formes permettant leur utilisation en l'état dans les munitions ( n°s 36.01 et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de … en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés … de pétrole, les tubes pour le transport de charbon ou d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux et poteaux …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en …