… de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets …
… ne sont pas considérés comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) … d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes …
… diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) … etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 …
… 6) Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7) Les machines pour la fabrication de la … . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …
… Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c) Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, … 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non). 2) Les …
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - Autres : … à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans …
… profilés creux ont une section transversale différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du … les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits coupés de …
