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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une longueur de 9 cm, d'une largeur de 1,8 cm et … … 2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « … à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… 1. Farine de maïs doux , sous forme d'une fine poudre jaune, obtenue par déshydratation de … longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la … récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … … longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz … en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la … : 2012 … 2. Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… 1. Panneaux pour parquets en hêtre (d'une épaisseur de 13,8 mm ou 21,8 mm, d'une largeur de 129 … rangées de merrains/frises en bois massif languetées et rainées assemblées dans la longueur, les rangées étant …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… pour augmenter leur volume. Les produits ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés en l’état et sont utilisés comme … laquelle le dioxyde de carbone passe à l’état solide (de neige carbonique). Ensuite, les tiges de tabac et le dioxyde … muqueuse de la gencive. Ce produit est à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un … il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à allumage par …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux … couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme … : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac …

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