Système harmonisé

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2837 résultats pour "AT"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent … des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles … provenant de la manutention des feuilles ou de la fabrication des produits finis. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou … articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres … en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris … très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication … l’écume de mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… 2)    Les minerais de béryllium . a)   Le béryl, silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude … a)   La bismuthine, sulfure de bismuth. b)   La bismutite, carbonate de bismuth hydraté. c)   Le bismuthocre, ou ocre de bismuth, oxyde de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position …

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