… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y … précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions …
… ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée impression 3D), qui est un processus de …
… du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives … dispositif électromagnétique. Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en …
… et autres parties de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les …
… poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des … conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, … plans en agate. Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières …
… Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines …
… invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente position présentent des caractéristiques physiques (aspect, odeur, …
… de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus … ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position couvre : A) Les peaux et autres parties … sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en …
… les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, à l'exclusion du lin … ( n° 53.05 ). Les fibres textiles libériennes reprises ici sont plus douces au toucher que la plupart des fibres végétales du n° 53.05 et elles possèdent, en outre, une plus grande finesse. Parmi les …
… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et … de jardins, de marchés, de cafés, etc., les parasols-tentes et articles similaires, sans égard à la matière …
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