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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement … cosmétiques, par exemple. Il est également utilisé pour fabriquer des jouets, des boîtiers de pendules et des disques

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec … etc. Les tuyaux non entièrement étanches sont utilisés tels quels comme conduites de sable, de grains, de poussières, de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent groupe … ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne … diesel a)   Les locomotives diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… par forgeage ou par martelage, ébauches pour profilés ainsi que tous les produits obtenus par coulée continue. A.‑ BLOOMS, BILLETTES, RONDS, BRAMES ET LARGETS … encore un façonnage à chaud, relaminage ou forgeage. En conséquence, il n'entre pas dans les usages commerciaux de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs.               ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : … Le beurre d'arachides , présenté sous forme d'une pâte obtenue par le broyage d'arachides grillées, même additionné …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… Il s'agit : 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le glaçage … mêmes produits, caisses d'absorption pour acide chlorhydrique et colonnettes à ruissellement. 2)    Des articles pour … etc.). 3)    Des articles tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des … de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au … cocons impropres au dévidage  : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des … fixation aux branchages; c'est pourquoi ils se présentent quelquefois mélangés à des brindilles. B)   Les déchets …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une solution ammoniacale de nitrate d'argent étendue d'eau, mélangée avec une solution réductrice à base … sel d'argent fournit un dépôt adhérent et brillant d'argent métallique. La platinure s'opère avec une composition de …

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