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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires              - Sacs, … couvre l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous … sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la toilette; 2°) les ébauches de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique … Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement … huiles de silicones sont rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… filtration et concentré par passage dans des évaporateurs. Selon le degré de concentration, ces extraits peuvent être … Ainsi traités, ces extraits ont des caractéristiques semblables à celles des extraits de viande. 4)    Les jus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le … (calcaroni), soit dans des fours (fours Gill), soit au sein même du gisement au moyen de vapeur d'eau surchauffée … réalisé par tamisage mécanique ou par entraînement gazeux. Selon leur mode de traitement ou la finesse de leurs grains, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… et diverses autres substances. 4)    Les vin s de raisins secs . 5)    Les boissons qualifiées improprement de vins , … dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8)    Le … d'alcool ou si leur teneur en alcool a été accrue par une seconde fermentation, pour autant qu'elles conservent le …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… 1 kg               - Autres : 3506.91 - -       Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc … classé ici.        Lorsqu'il s'agit de produits pouvant servir à d'autres fins que celles de colles ou d'adhésifs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… d’affichage à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, flexibles, pliables, … incorporés dans d’autres appareils et qui sont présentés séparément sont classés dans la présente position plutôt que … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), les parties des appareils de la présente

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… ‑ Pour une tension excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux … fonctions spécifiques (telles que fonctions logiques, séquentielles, de chronométrage, de comptage et … des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties du matériel de la présente position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… Appareils de radiotélécommande Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1)    Les appareils de … radioélectriques. 5)    Les radars météorologiques, servant à repérer les nuages d'orages ou à suivre les … des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties des appareils de la présente position …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes … spaghetti, nouilles). Les produits sont généralement séchés avant d'être mis en vente afin de faciliter le …

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