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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.32
… Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2
… Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30
… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5
… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.90
… Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section III > Chapitre 15 > Position 1505 > 1505.00
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1
… Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.10
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …