… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du …
… aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section … de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes minces en …
… à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle …
… ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins … du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De … du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le …
… n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du … Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la …
… 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres … naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont … thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés …
… qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans … (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …
… vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1) Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe … l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …
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