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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur … couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction photographique ou …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non … stades de leur transformation, de la matière première au tissu. Il comprend également le poil de Messine. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège …

Legal note

… ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. … 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, … de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des …

Classification opinions

… soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en … lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain … généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, … Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés …

Legal note

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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