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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage … relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… la sciure ou autres déchets de bois, la paille, les roseaux, les joncs, le crin végétal, etc., agglomérés avec … quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de … et dans lesquels les matières végétales utilisées se retrouvent à peu près intactes au sein du liant et des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme … ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2)    Les os simplement préparés ( mais non … le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2)    Les … de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement … du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, … pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils … peuvent également comporter des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris … Elle présente la caractéristique de contenir une proportion inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, … cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure … de commande, de réglage ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. Certains …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… comprises les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, … leur couleur naturelle peut varier du jaune au brun rougeâtre. Du foie de la morue, du flétan ou d'autres … obtenue par pressage et décantation de ces huiles. Ce produit, de couleur jaunâtre ou brune et d'odeur plus ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par … à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui …

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