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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières … couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou … les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

…               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… ou même brunâtre ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins … les fibres de coton non égrenées ou simplement égrenées, qui sont toujours plus ou moins souillées de débris de … de coton relèvent du n° 14.04 . Les fibres dont il est question dans la présente position peuvent en être aisément …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du … matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou … mutandis , aux produits de la présente sous‑position. En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, … ‑ et, dans cet état, il peut être tréfilé ou laminé tel quel ‑, soit en poudre, qui se travaille par la même méthode que le tungstène (voir …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies et … la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement … sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en … parties de ces boîtes , soit notamment : 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des … fond , qui ferme la montre du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, la montre savonnette en …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… la combustion a lieu dans un espace restreint à volume pratiquement constant et la pression créée dans le tube de … cause contiennent des produits combustibles et des produits qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la stéarine solaire ou l'oléo-stéarine acquièrent leur structure cristalline.  La masse granuleuse … graisses résiduelles des autres matières animales telles que les protéines et les tissus conjonctifs, etc.  Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position … contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres …