Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou … - Autrement zingués : 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de … aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, … appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires … b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - … pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage 8441.40 - …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces … du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en coton 5802.20 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en autres … EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …