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Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non … du n °  51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers).        Les fils de poils grossiers …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit … ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont … généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi … comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une … cardigans. -     Les vêtements comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… des routes relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et … dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage … sont reprises au n° 68.10 , les dalles de pavage en grès cérame au Chapitre 69 . …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne … brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites … dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de ménage ayant le …     2)      Les percolateurs à café, autres que de table et certains autres appareils spécialisés de chauffage,  …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… brookite, etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la production de … d'addition, en faibles quantités, dans la fabrication de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le … la désalinisation de l'eau de mer et la construction de centrales nucléaires. La présente position couvre le titane …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre … 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris … chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, lièvres, daims, cerfs, antilopes (autres que les antilopes de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… des plaquettes ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 , constitués également …