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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de … ainsi que les combustibles liquides en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.40
… Pâtes, poudres et autres préparations à récurer …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20
… Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.38
… Autres, en fils de diverses couleurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1 > 6815.13
… Autres ouvrages en fibres de carbone …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …